1 – L’éditeur

Le site https://calcul-rtt.fr est édité par : 
BlueGates
Siret : 911 913 408 0017
Courriel : bonjour@calcul-rtt.fr
Site web : https://calcul-rtt.fr

2 – Hébergement

Le site https://calcul-rtt.fr est héberger par OVH SAS:
Sis, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Dont le site Web est https://www.ovhcloud.com/fr/

3 – Conditions générales d’utilisations

La navigation sur le site https://calcul-rtt.fr  implique l’entière acceptation des conditions générales d’utilisation. Ces conditions d’utilisation ainsi que nos mentions légales sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment et sans préavis. Nous vous invitons à consulter ces conditions de manière régulière afin d’en prendre connaissance.

Ce site est accessible à tout moment aux utilisateurs sous réserve qu’il ne soit pas en maintenance technique ou en indisponibilité temporaire décidée par la responsable de publication, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site https://calcul-rtt.fr est régulièrement mis à jour par la responsable de publication ou par son équipe

4 – Description des services

Le site https://calcul-rtt.fr  a pour objectif de fournir des outils et information relatives à la gestion de la paie. Le site https://calcul-rtt.fr s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, ce média ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Chaque partenaire est notamment responsable de la totalité du contenu mis en ligne.  

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5 – Protection de vos données personnelles

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L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.calcul-rtt.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.

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6 – Les liens hypertexte

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7 – Propriété intellectuelle

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8 – Droit Applicable et compétence juridictionnelle

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